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Décoration Durable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Décoration Durable
Roche Caroline

Numéro de dépôt :
3770438
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2020
Décoration Durable de Roche Caroline

Présentation de la marque Décoration Durable

Déposée le 29 septembre 2010 par Roche Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Décoration Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est Roche Caroline domicilié(e) Féchet - 42120 - PERREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roche Caroline domicilié(e) Féchet - 42120 - PERREUX - France.

La marque Décoration Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Décoration Durable est expirée depuis le 29 septembre 2020.

Roche Caroline a également déposé les autres marques suivantes : Natur Onde protection éléctromagnétique , Naturel in Design


Roche Caroline - Féchet - 42120 - PERREUX - France


Roche Caroline - Féchet - 42120 - PERREUX - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562532 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).